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Propriété du site
Le présent site est la propriété de la commune de Monheurt représentée par son maire M. Armand José.
Mairie de Monheurt
Le bourg
47160 MONHEURT
FRANCE
Tél : Fax : 05.53.79.46.14
Email : mairie.monheurt@lgtel.fr
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication est M. Armand José en sa qualité de maire de la commune de Monheurt.
Rédaction
Service Administratif
Hébergement du site
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Crédits
Ce site a été crée par le CDG47 dans le cadre du déploiement du projet "Elu rural numérique" cofinancé par l'Union Européenne, la Région Aquitaine et le Conseil Général de Lot-et-Garonne. L'Europe s'engage en Aquitaine avec le Fonds européen de développement régional.
Informatique et Libertés
Le site internet de la commune de Monheurt entre dans le cadre de la dispense n° 7 instituée par la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe de la CNIL.
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